Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

194 questions

Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19428 posée par M. Marc Daunis

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19062 posée par Mme Patricia Schillinger

Vente de la nicotine insecticide

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

Information sur les dangers de la nicotine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18829 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Toxicité des produits tabagiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence