Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération d'ostreopsis

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07011 posée par M. Jean-Noël Guérini

Innocuité des édulcorants artificiels

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du surpoids et de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Jean-Noël Guérini

Grossesse et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/12/2022
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini

Surconsommation précoce de boissons sucrées

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tique à pattes rayées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence