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Questions avec et sans réponses

846 questions

1. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

   Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

   Eau potable et présence de chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 08722 posée par M. Fabien Gay

   Stratégie de lutte globale contre les punaises de lit

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Prolifération d'ostreopsis

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

   Identification des causes des infrasons

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Pollution aux perfluorés dans le Rhône

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 07298 posée par Mme Amel Gacquerre

   Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 07156 posée par Mme Laurence Cohen

    Décret sur la transparence de la composition des protections périodiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    08/06/2023

    Pertinence