Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/03/2022
Pertinence
Question n° 23551 posée par M. Pascal Allizard

Situation des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22046 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation du métier d'ambulancier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Oubliés du Ségur

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

Métier d'ambulancier hospitalier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25027 posée par M. Bruno Gilles

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 05233 posée par M. André Vairetto

Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) dans la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence