Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27639 posée par Mme Sonia de La Provôté

Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25027 posée par M. Bruno Gilles

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 00206 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Statut des infirmiers de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

05/07/2012
Pertinence
Question n° 13755 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conditions de travail et statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13776 posée par M. Rachel Mazuir

Reconnaissance du statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13465 posée par M. Bernard Piras

Situation des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13106 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Situation des infirmiers anesthésistes après le protocole du 2 février 2010

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence