Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

107 questions

Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/11/2021
Pertinence
Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

Composition de certains emballages alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20780 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19731 posée par M. Yves Détraigne

Interdiction d'un bonbon dangereux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19618 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

Réponse du Ministère de la culture

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Pertinence
Question n° 16875 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence