Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16571 posée par M. Alain Chatillon

    Démarchage téléphonique et liste d'opposition

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15437 posée par M. Alain Chatillon

    Fonds social européen et insertion par l'économie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15438 posée par M. Alain Chatillon

    Devenir de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13092 posée par M. Alain Chatillon

    Apiculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10594 posée par M. Alain Chatillon

    Permanence de soins ambulatoires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08214 posée par M. Alain Chatillon

    Plan Écophyto 2018 et certificat Certiphyto

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08020 posée par M. Alain Chatillon

    Situation de nos compatriotes anciens harkis

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07919 posée par M. Alain Chatillon

    Écotaxe pour le recyclage des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon

    Canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte