Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 1451S posée par M. Robert del Picchia

    Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé

    Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1393S posée par M. Raymond Couderc

    Avenir de la profession d'anesthésiste-réanimateur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

    Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

    Deuxième plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Pérennité du régime minier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

    Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne