Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 14946 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des comités de protection des personnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

    Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14497 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14025 posée par M. Jean-Claude Carle

    Conséquences et risques inhérents à l'adoption de machines de conception et fabrication assistées par ordinateur par les chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13931 posée par M. Alain Milon

    Utilisation des systèmes de conception et fabrication assistées par ordinateur dans les cabinets dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13938 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09869 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0220G posée par M. Alain Milon

    Comité d'éthique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

    Vente de médicaments sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne