Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

Question n° 06926 posée par M. Daniel Laurent

Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

La question est caduque

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre les fraudes aux prestations sociales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06816 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 02840 posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02843 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02878 posée par M. Gérard Cornu

Extension du droit de prescription des infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence