Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 16430 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recrudescence de la gale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix pratiqués par les maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16298 posée par Mme Vivette Lopez

    Programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie pour 2014-2017

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16300 posée par Mme Vivette Lopez

    Gouvernance de la lutte antivectorielle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16203 posée par M. Christian Cambon

    Prescriptions automatiques des génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16124 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon

    Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15865 posée par M. Christian Cambon

    Plan antiviolences dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne