Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15214 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Modalités de dépôt des demandes d'accréditation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15117 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14573 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accessibilité financière des cliniques et hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14250 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Crainte sur l'évolution de la pratique de la médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13081 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Libéralisation de la vente des médicaments et avenir des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11712 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accès aux lieux publics des chiens guides d'aveugles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10649 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Revalorisation du statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne