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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 16618 posée par M. Gérard Cornu

    Interdiction de fumer dans les aires de jeux pour enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15944 posée par M. Gérard Cornu

    Actualisation du pacte territoire santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14929 posée par M. Gérard Cornu

    Prise en charge des patients en fin de vie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14461 posée par M. Gérard Cornu

    Solutions à la désertification médicale dans le projet de loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13813 posée par M. Gérard Cornu

    Rapport de la Cour des comptes sur la politique d'aide aux services à la personne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11464 posée par M. Gérard Cornu

    Anticipation de la mise en place du compte pénibilité par les entreprises du BTP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11472 posée par M. Gérard Cornu

    Plan d'économies liées aux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10487 posée par M. Gérard Cornu

    Déserts médicaux et praticiens territoriaux de médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10488 posée par M. Gérard Cornu

    Lutte contre la désertification médicale et promesse présidentielle d'un accès facilité pour tous à un service de soins d'urgences

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10490 posée par M. Gérard Cornu

    Liberté de choisir son opticien et réseaux de soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible