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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 21784 posée par M. Daniel Laurent

    Mission d'intérêt général des centres d'information sur les droits des femmes et des familles de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23648 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des spécificités des naissances de multiples dans la prise en charge des femmes enceintes et des nouveau-nés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00167 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23857 posée par M. Daniel Laurent

    Date de versement des retraites

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01328 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés d'accès aux soins des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04630 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04718 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement de la pharmacologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05011 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06888 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des mesures de services aux familles et collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible