Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de l'adoption internationale

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial

Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26858 posée par M. Robert del Picchia

Attribution de la carte Vitale

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini

Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

Développement et médicament

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 25054 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Nouvelle carte "famille nombreuse" et Français établis hors de France

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 23943 posée par M. Robert del Picchia

Attribution de la carte Vitale

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 21356 posée par M. Gérard Longuet

Participation à l'effort de solidarité internationale envers les victimes de la prise d'otages de Beslan

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21243 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Lutte contre une maladie transmise par les moustiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/01/2006
Pertinence
Question n° 20039 posée par M. Christian Cointat

Retraités français aux États-Unis d'Amérique

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence