Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
-
Question n° 26818 posée par M. René Beaumont
Modalités de récupération de la prestation spécifique dépendance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26292 posée par M. Louis Souvet
Regroupement au niveau national de l'achat des dispositifs médicaux par les établissements de santé publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25959 posée par M. Dominique Leclerc
Incidents bancaires touchant les retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25476 posée par M. Jean-Pierre Vial
Inquiétudes des retraités à propos de la baisse de leurs revenus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24401 posée par M. René Beaumont
Régime des prélèvements sociaux sur l'assurance-vie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt
Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1075S posée par M. Bernard Murat
Accès au crédit des personnes présentant un risque de santé aggravé
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud
Difficultés financières des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22197 posée par M. Philippe Goujon
Article 76 de la LOLF et calcul des charges sociales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence