Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0968S posée par M. Jacques Genest

    Conventions tripartites

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0134S posée par M. Christian Cambon

    Accès aux IRM : inégalités flagrantes par régions

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0389S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Tendance à l'augmentation du nombre des césariennes

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

    Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

    Bruit à l'hôpital

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

    Appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1061S posée par Mme Bernadette Dupont

    Règles de décompte du temps de travail dans les chambres de veille de certains établissements sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0776S posée par M. Christian Cambon

    Situation économique de l'institut Gustave Roussy de Villejuif

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

    Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne