Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

    Dons d'organes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00124 posée par M. Philippe Marini

    Dispositif spécialisé de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15492 posée par M. Philippe Marini

    Situation des établissements hospitaliers privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17835 posée par M. Philippe Marini

    Situation des échographistes spécialisés dans le diagnostic anténatal

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22535 posée par M. Philippe Marini

    Recrutement et fidélisation des bénévoles des associations de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22719 posée par M. Philippe Marini

    Préoccupation des professionnels de la médecine foetale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23404 posée par M. Philippe Marini

    Montant de l'aide familiale en cas de grossesse multiple

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23439 posée par M. Philippe Marini

    Part consacrée par l'État à la santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23563 posée par M. Philippe Marini

    Préoccupation des médecins biologistes relative aux propositions de baisse de nomenclature

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23748 posée par M. Philippe Marini

    Cumul de la retraite des exploitants agricoles avec une activité salariée sur leur ancienne exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte