Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

201 questions

  1. Question n° 09690 posée par M. Georges Mouly

    Réforme des modes de financement de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04768 posée par M. Alain Vasselle

    Préoccupations des associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03319 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Difficultés des associations d'aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02223 posée par M. Michel Doublet

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01310 posée par M. André Vallet

    Difficultés des associations de service à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01362 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Indemnités dues aux aides ménagères suite au décès de leur employeur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00452 posée par M. Yann Gaillard

    Difficultés des associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00630 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Instauration d'une véritable politique de maintien à domicile

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Difficultés des associations d'aide à domicile des personnes âgées ou handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07115 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Exonération de la taxe sur les salaires pour les associations d'aide à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible