Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Inquiétude chez les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 26074 posée par M. Charles Gautier

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 25939 posée par Mme Muguette Dini

Reconnaissance effective de la profession d'ostéopathe

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25887 posée par Mme Françoise Férat

Projet de décret relatif aux ostéopathes

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25532 posée par M. Jean Besson

Réglementation et devenir de la pratique de l'ostéopathie : publication des décrets d'application

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Inquiétudes chez les ostéopathes

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 23830 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation de la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23623 posée par Mme Catherine Troendlé

Projet de décret relatif aux conditions d'exercice de l'ostéopathie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23329 posée par M. Gilbert Barbier

Publication des textes réglementaires précisant les conditions d'accès et d'exercice de l'ostéopathie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 22943 posée par M. Jean-Claude Merceron

Application de l'article 75 de la loi n° 2002-303 concernant l'instauration d'un titre d'ostéopathe et de chiropracteur

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence