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564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
564 questions
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Question n° 11134 posée par M. Mickaël Vallet
Congrès mondial de la fédération internationale des professeurs de français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11149 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Comité des subventions sollicitées par les organismes locaux d'entraide et de solidarité
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11075 posée par M. Jean-Claude Tissot
Collecte du plasma et auto-suffisance en produits dérivés du plasma
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1175S posée par M. Fabien Gay
Alerte sur le financement des associations locales à Bobigny
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé
Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10415 posée par M. Philippe Mouiller
Délais de traitement des dossiers de reconnaissance d'origine professionnelle du mésothéliome malin
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10416 posée par M. Philippe Mouiller
Conséquences de la suppression des dispositifs de surveillance du masothéliome pleural
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10425 posée par Mme Marianne Margaté
Situation de la commune de Nangis
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 10228 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10030 posée par M. Jérémy Bacchi
Risques accrus d'inondation pour la commune de Palavas-les Flots
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence