Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 0880S posée par M. Rachel Mazuir

   Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

2. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

   Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/07/2013

   Pertinence

3. Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly

   Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels

   Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

   11/04/2013

   Pertinence

4. Question n° 0354S posée par M. Rachel Mazuir

   Renouvellement du contrat d'un agent non titulaire de catégorie B

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   21/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 1140S posée par M. Bernard Fournier

   Imputation budgétaire des contributions aux organismes de regroupement

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   12/10/2006

   Pertinence

6. Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   23/02/2000

   Pertinence