Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 07387 posée par Mme Annick Jacquemet

    Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0285S posée par Mme Catherine Deroche

    Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03697 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Réintégration des soignants non vaccinés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03668 posée par M. Sébastien Meurant

    Réintégration des personnels soignants non vaccinés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00650 posée par Mme Françoise Férat

    Risques des usages des épilateurs à lumière pulsée et formations des intervenants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24688 posée par Mme Françoise Férat

    Risques des usages des épilateurs à lumière pulsée et formations des intervenants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23213 posée par Mme Françoise Férat

    Mobilisation des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22846 posée par Mme Valérie Boyer

    Instauration d'une journée nationale de sensibilisation au polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21316 posée par M. Rachid Temal

    Moyens concrets destinés à la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible