Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas

    Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

    Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Effets néfastes du pesticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13708 posée par M. Marcel Vidal

    Recyclage des margines d'olives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10116 posée par M. Marcel Vidal

    Reconduction du programme de plantations d'oliviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09466 posée par M. Marcel Vidal

    Retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07082 posée par M. Marcel Vidal

    Perspectives d'évolution des comités communaux feux de forêt (CCFF)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible