Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00850 posée par M. François Commeinhes

    Formation des étudiants en médecine dans le cadre du traitement des maladies chroniques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22919 posée par M. François Commeinhes

    Formation des étudiants en médecine dans le cadre du traitement des maladies chroniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21552 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1431S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Fermeture d'une classe moins d'un an après son ouverture

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0780G posée par Mme Marie Mercier

    Enseignement supérieur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15228 posée par M. Rachel Mazuir

    Inégalités de traitement entre les enseignants agricoles privés et les enseignants agricoles publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06105 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir de l'enseignement agricole dans le cadre de l'Acte trois de la décentralisation

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06203 posée par M. Gérard Larcher

    Avenir de l'enseignement agricole dans le cadre de l'Acte trois de la décentralisation

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09904 posée par M. Robert Navarro

    Importance de la protection des données personnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin

    Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Moyenne