Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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357 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

357 questions

Question n° 02848 posée par M. René Régnault

Service national dans les unités de sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Défense

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03653 posée par M. Ivan Renar

Radios décentralisées du service public: suppressions d'emplois envisagées

Réponse du ministère : Culture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

Création de l'université du Pacifique-Sud

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06089 posée par M. Louis Souvet

Développement de la qualification professionnelle des artisans avant leur installation

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/05/1987
Pertinence
Question n° 08837 posée par M. Roger Husson

Trains de grandes lignes : qualité du service rendu au public

Réponse du ministère : Transports

10/12/1987
Pertinence
Question n° 01354 posée par M. Albert Voilquin

SNCF : mesures de sécurité

La question est caduque

01/09/1988
Pertinence
Question n° 19465 posée par M. André Bohl

Difficulté du contrôle du cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 21091 posée par M. Georges Gruillot

Experts incendies et risques divers et construction

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1992
Pertinence
Question n° 22331 posée par M. Albert Voilquin

Industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1992
Pertinence