Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 17641 posée par M. André Dulait

Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17696 posée par M. Michel Bécot

Emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17178 posée par M. Jean-Pierre Bel

Conséquences de la loi de finances pour 2011 sur les contrats aidés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16318 posée par M. François Rebsamen

Suppression des contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16349 posée par M. Roland Courteau

Réduction du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/12/2010
Pertinence
Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché

Avenir des contrats aidés

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult

Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15591 posée par Mme Odette Terrade

Avenir financier des associations membres du réseau CHANTIER école

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/10/2010
Pertinence
Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

Financement des emplois aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

23/09/2010
Pertinence