Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

    Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0982S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture du centre municipal de santé de Colombes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0654S posée par M. Ronan Kerdraon

    Formation des opticiens en trois ans

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0162S posée par M. Yves Chastan

    Fusions entre établissements publics de santé

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0077S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Transformation des syndicats interhospitaliers en application de la loi HPST

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0020S posée par M. Georges Labazée

    Caducité imminente des autorisations d'ouverture de projets d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

    Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0989S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

    Utilité de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible