Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 14580 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Soutien au secteur associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0502S posée par M. Jean Boyer

    Reconnaissance et renforcement de l'engagement bénévole et associatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

    Statut de bénévole associatif

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14493 posée par M. Jean Louis Masson

    Hommage au bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12425 posée par M. Jean Louis Masson

    Hommage au bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15209 posée par Mme Françoise Férat

    Raréfaction du bénévolat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15139 posée par M. Georges Mouly

    Situation des bénévoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14597 posée par M. Marcel Vidal

    Développement du bénévolat et de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13009 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre d'un statut protecteur du bénévolat associatif

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03123 posée par M. Bernard Murat

    Crise de croissance du bénévolat dans le domaine social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible