Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1687S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fonds pour le développement de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1677G posée par M. Christian Bilhac

    Soutien aux associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20623 posée par M. Yves Bouloux

    Nécessité de rompre l'isolement des personnes âgées

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

    Soutien au monde associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08790 posée par M. Rachel Mazuir

    Chute des dons aux associations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0144S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Sécurisation du financement du monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Suppression du service emploi associations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17641 posée par M. André Dulait

    Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17696 posée par M. Michel Bécot

    Emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible