Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11355 posée par Mme Françoise Laborde

    Pour l'amélioration de la qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11003 posée par Mme Patricia Schillinger

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10736 posée par M. Claude Domeizel

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10658 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10691 posée par Mme Michelle Demessine

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10696 posée par M. François Autain

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10560 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10598 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10616 posée par M. Guy Fischer

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible