Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

La question a été retirée

15/12/2011
Pertinence
Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier

Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence
Question n° 14854 posée par M. Daniel Laurent

Démographie médicale et lutte contre la désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

Désertification médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'offre médicale en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence