Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 09332 posée par M. Philippe Dallier

La publicité pour l'alcool sur Internet et les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09084 posée par M. Jacques Mahéas

Application de la loi Evin et Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 07431 posée par M. Robert Tropeano

Commercialisation du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07432 posée par M. Robert Tropeano

Promotion du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07219 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Promotion et dégustation du vin dans les foires et les salons

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07220 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conclusions du groupe de travail sur la publicité du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 06398 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives de la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2008
Pertinence
Question n° 06284 posée par M. Gérard Collomb

Publicité en faveur des boissons alcoolisées

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/09/2008
Pertinence