Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis

Formation des ostéopathes

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

La question a été retirée

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19302 posée par M. Joël Billard

Dysfonctionnements dans l'établissement des certificats de décès

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

Durée minimale de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17930 posée par M. Rachel Mazuir

Augmentation inquiétante du tabagisme scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17468 posée par M. Jean-Claude Frécon

Problème d'établissement de certificat de décès

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 16987 posée par Mme Odette Terrade

Rôle des agences régionales de santé en matière d'interruption volontaire de grossesse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/02/2011
Pertinence
Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

Publication des décrets sur l'ostéopathie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence