Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

    Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16987 posée par Mme Odette Terrade

    Rôle des agences régionales de santé en matière d'interruption volontaire de grossesse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16770 posée par M. Marcel Rainaud

    Autorisation de commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15221 posée par Mme Renée Nicoux

    Non-parution du décret d'application relatif aux actions d'accompagnement des patients

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

    Désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10975 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Surveillance des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

    Création d'un dispositif de vaccinovigilance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible