Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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475 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

475 questions

Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

Médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07014 posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de la délégation interministérielle à l'économie sociale

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2009
Pertinence
Question n° 06956 posée par M. Jean-Michel Baylet

Diplôme national de thanatopracteur

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/01/2009
Pertinence
Question n° 06975 posée par M. Jean-Pierre Vial

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/01/2009
Pertinence
Question n° 06938 posée par M. Thierry Repentin

Avenir de la médecine vasculaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/01/2009
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jean-François Mayet

Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06777 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence