Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 0466S posée par M. Michel Savin

    Fonds pour le développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13030 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Congé d'engagement

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10171 posée par Mme Christiane Demontès

    Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0214G posée par M. André Gattolin

    Aides et subventions accordées aux associations

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07905 posée par Mme Patricia Schillinger

    Finances des associations et charges patronales

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05231 posée par M. Bruno Sido

    Obtention de l'agrément sport par la Confédération Nationale des Foyers Ruraux de Haute-Marne

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05201 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Difficultés rencontrées par la CNFR

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

    Statut de bénévole associatif

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04953 posée par M. Charles Guené

    Délivrance de l'agrément sport à la CNFR

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04409 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible