Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 24315 posée par M. Bernard Murat

Conférence nationale de la vie associative

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Pertinence
Question n° 20505 posée par M. Bernard Fournier

Formation des bénévoles associatifs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

Crédits dédiés à la formation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20198 posée par Mme Évelyne Didier

Financement public du secteur associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 15209 posée par Mme Françoise Férat

Raréfaction du bénévolat

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15139 posée par M. Georges Mouly

Situation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/12/2004
Pertinence
Question n° 14597 posée par M. Marcel Vidal

Développement du bénévolat et de la vie associative

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/11/2004
Pertinence
Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Statut des dirigeants sportifs bénévoles

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/05/1987
Pertinence
Question n° 04291 posée par M. Albert Vecten

Vie associative: revalorisation des dotations destinées à la formation des bénévoles

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04331 posée par M. Louis Virapoulle

Congé-cadre associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/01/1987
Pertinence