Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 07121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la vie associative: devenir

La question a été retirée

20/07/1982
Pertinence
Question n° 18201 posée par M. Daniel Percheron

Développement de la vie associative et statut de l'élu social

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18238 posée par M. Jean Cluzel

Composition du conseil national de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18940 posée par M. Jean Amelin

Développement de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/08/1984
Pertinence
Question n° 19933 posée par M. Paul Robert

Vie associative: devenir de l'avant-projet de loi

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20083 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Promotion de la vie associative en 1985

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/10/1984
Pertinence
Question n° 22109 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds national pour le développement de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/02/1985
Pertinence
Question n° 00735 posée par M. Paul Seramy

Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03074 posée par M. Daniel Percheron

Création d'un congé cadre association

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence