Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Aides octroyées par les personnes publiques aux associations

La question a été retirée

23/11/2006
Pertinence
Question n° 24662 posée par M. Yves Détraigne

Application de la loi relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif dans les CLSH

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/10/2006
Pertinence
Question n° 24315 posée par M. Bernard Murat

Conférence nationale de la vie associative

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/09/2006
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Pierre Martin

Chantiers de jeunes bénévoles internationaux

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/06/2006
Pertinence
Question n° 22818 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Financement public de l'association Alcool assistance - La Croix d'or

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22673 posée par Mme Patricia Schillinger

Subvention à l'association Alcool Assistance

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22275 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire de la Réunion

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. François Vendasi

Droits des consommateurs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence