Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

326 questions

Question n° 27023 posée par M. Roland Courteau

Soutien au bénévolat

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 26611 posée par Mme Gisèle Printz

Inégalités des dotations dans le tennis

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson

Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/03/2007
Pertinence
Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

La lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2007
Pertinence
Question n° 26120 posée par M. Louis Souvet

Contentieux financiers liés au transfert de joueurs de football

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26033 posée par M. Robert Bret

Sauvegarde du centre de tourisme social Jean Franco

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

Réglementation des sauts en tandem

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Pertinence