Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12616 posée par M. René Chazelle

    Mesures en faveur de la vie associative

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11255 posée par M. Raymond Soucaret

    Vie associative: date du débat parlementaire

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10403 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Date de création du fonds de développement solidaire de la vie associative

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09352 posée par M. Maurice Prevoteau

    "Promotion de la vie associative": dépôt éventuel d'un projet de loi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06356 posée par Mme Hélène Luc

    Vie associative: utilisation des locaux collectifs résidentiels

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02742 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de la vie associative: bilan d'étude

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02405 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de la vie associative: état du projet

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne