Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

505 questions

  1. Question n° 00038 posée par M. Edgard Pisani

    Développement de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00168 posée par M. Jean Cauchon

    Mesures en vue de favoriser la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02405 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de la vie associative: état du projet

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02742 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de la vie associative: bilan d'étude

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03495 posée par M. Jean Cauchon

    Equipements locaux de nature à faciliter la vie associative: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03496 posée par M. Jean Cauchon

    Encouragement à la vie associative: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04964 posée par M. Pierre Vallon

    Projet de loi sur la vie associative: consultation des parlementaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06356 posée par Mme Hélène Luc

    Vie associative: utilisation des locaux collectifs résidentiels

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de la vie associative: devenir

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09352 posée par M. Maurice Prevoteau

    "Promotion de la vie associative": dépôt éventuel d'un projet de loi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible