Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 19052 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 17720 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations et gestion du périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 15264 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    La question est caduque

  4. Question n° 14303 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    La question est caduque

  5. Question n° 03687 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 02265 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique

    La question est caduque

  7. Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

    La question est caduque

  9. Question n° 00729 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique

    La question est caduque

  10. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative