Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

  2. Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 16350 posée par M. Roland Courteau

    Décret n° 2010-1022 relatif aux dispositifs de comptage sur les réseaux publics d'électricité

    La question est caduque

  4. Question n° 18241 posée par M. Roland Courteau

    Base du tarif d'achat cogénération biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 19786 posée par M. Roland Courteau

    Base du tarif d'achat cogénération biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  6. Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    La question est caduque

  7. Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 10459 posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.