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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert

   Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/10/2021
2. Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly

   Avenir des laboratoires départementaux publics

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   10/10/2013
3. Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   23/05/2013
4. Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel

   Autorisation des farines animales en aquaculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/03/2013
5. Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

   Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/02/2013
6. Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

   Avenir des laboratoires départementaux publics

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/02/2013
7. Question n° 19104 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Conséquences sociales de tests sanitaires inopinés se révélant positifs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/06/2011
8. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

   Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/12/2005