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Questions avec et sans réponses

82 questions

1. Question n° 15443 posée par M. Yves Krattinger

   Aide à l'Association des écrivains et artistes paysans

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   13/01/2005
2. Question n° 15577 posée par M. Michel Teston

   Situation de l'Association des écrivains et artistes paysans

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   20/01/2005
3. Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/03/2005
4. Question n° 16663 posée par M. Paul Girod

   Difficultés du mouvement des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/03/2005
5. Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc

   Mouvement des foyers ruraux du Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/03/2005
6. Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Situation du mouvement des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/03/2005
7. Question n° 17074 posée par M. Jean Louis Masson

   Régime des associations foncières pastorales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/04/2005
8. Question n° 19431 posée par M. Jean Louis Masson

   Régime juridique des associations foncières pastorales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
9. Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

   Situation des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
10. Question n° 21074 posée par M. André Boyer

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    29/12/2005