Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
252 questions
-
Question n° 15987 posée par Mme Françoise Laborde
Ateliers et chantiers d'insertion et évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 15817 posée par M. Alain Le Vern
Subventions allouées à l'Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
-
Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny
Avenir des contrats uniques d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 15689 posée par M. François Marc
Dysfonctionnements liés au RSA
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
-
Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 15376 posée par Mme Françoise Laborde
Diminution brutale du financement par l'État des contrats uniques d'insertion - contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 15297 posée par M. Antoine Lefèvre
Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics
La question est caduque
-
Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau
Assurance chômage
La question est caduque
-
Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi