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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen
Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier
Retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer
Retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09891 posée par M. André Vantomme
Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 09864 posée par M. Marcel Rainaud
Besoin de financement du compte épargne temps au sein des établissements de santé
La question est caduque
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Question n° 04637 posée par M. André Vantomme
Perspectives de révision de l'ONDAM pour permettre le maintien de l'emploi dans les hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 02309 posée par M. Marcel Rainaud
Besoin de financement du compte épargne temps au sein des établissements de santé
La question est caduque
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Question n° 01459 posée par M. André Vantomme
Financement du compte épargne temps dans les établissements publics de santé
La question est caduque
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Question n° 01291 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque