Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 00032 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des campagnes d'information pour la prévention des chutes des personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  2. Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle

    Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées

    La question est caduque

  3. Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  4. Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard

    Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social

    La question est caduque

  5. Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly

    Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  6. Question n° 15929 posée par M. Philippe Darniche

    Place des personnes âgées dans la société

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  7. Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer

    Plan vieillissement et solidarités

    La question est caduque

  8. Question n° 16593 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des associations locales d'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  9. Question n° 16714 posée par M. Raymond Courrière

    Financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

    Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

    La question est caduque